En 2023, le bonus écologique occupe une place centrale dans les politiques visant à encourager la transition vers des modes de vie et de consommation plus respectueux de l’environnement. Ce dispositif, qui récompense les comportements favorables à la préservation de la planète, a évolué pour s’adapter aux enjeux environnementaux contemporains.
Vous découvrirez dans cet article ce que c’est que le bonus écologique, les changements qu’il connaitra en 2024, ainsi que les critères d’éligibilité.
Qu’est-ce que le bonus écologique ?
Le bonus écologique se traduit par un apport financier qui est donné lors de l’achat ou la location pour une longue durée d’un véhicule écologique.
Le bonus écologique est mis en place pour encourager les personnes désirant acheter un nouveau véhicule, à se tourner vers des modèles moins polluants et plus respectueux de l’environnement.
Parmi les critères d’évaluation des voitures qui sont en mesure de profiter des bonus écologiques,on cite les matériaux, la consommation à l’assemblage ou encore la technologie des batteries.
S’il concernait avant les voitures électriques et hybrides, il est à noter qu’en 2023 déjà, les voitures hybrides ne sont plus de la partie.
En 2024, de nouvelles conditions seront ajoutées au bonus écologique.
Le bonus écologique en 2024 : qu’est-ce qui change ?
Pour être éligible au bonus écologique en 2024, chaque voiture électrique devra avoir obtenu un certain « score environnemental », lié aux émissions de CO2 générées par leurs matériaux ou leur transport.
Le bonus écologique concerne les véhicules qui émettent le moins de CO2.
Les voitures électriques construites hors zone européenne, et surtout en provenance de chine, seront aussi écartées.
Par exemple, des modèles comme la Dacia Spring, toute la gamme MG : MG4, MG5, ZS EV, Marvel R,la Tesla Model 3 Propulsion et Model Y Propulsion, la leapmotor T03, la Mini Cooper (nouvelle génération), la Seres 3, ou encore la Volvo EX30.
La raison est la nature polluante de l’importation de ces modèles mais aussi de leurs pièces, et leur rapatriement depuis l’étranger.
Comment être éligible au bonus écologique ?
Afin de bénéficier du bonus écologique, il est impératif de remplir plusieurs critères d’éligibilité. Tout d’abord, il est nécessaire d’être majeur et résider en France.
De plus, le véhicule doit répondre aux conditions suivantes :
- Être un véhicule neuf ou d’occasion respectant les niveaux d’émissions de CO2 fixés par le gouvernement.
- Être acquis ou loué pour une période minimale de 2 ans.
- Être immatriculé en France dans une série définitive.
Trouver le meilleur devis immédiatement
Comparez les prix des garages autour de moiDans le cas d’un véhicule neuf, il ne peut pas être vendu dans l’année qui suit son acquisition ou sa location, ni avant d’avoir parcouru au moins 6000 kilomètres. En ce qui concerne une voiture d’occasion, elle ne doit pas être vendue dans les 2 ans suivant la date de facturation ou le premier versement du loyer. De plus, le véhicule d’occasion doit avoir été immatriculé pour la première fois depuis au moins deux ans et ne peut pas avoir appartenu à un membre du même foyer fiscal.
La demande de bonus écologique doit être effectuée dans les 6 mois qui suivent la date de facturation de votre véhicule pour un achat, ou la date de versement du premier loyer en cas de location.
Si vous achetez votre voiture chez un concessionnaire, le bonus peut être déduit directement du prix du véhicule, et ce montant vous sera avancé par le professionnel, vous dispensant ainsi de toute démarche supplémentaire.
